Conseil Municipal du 19 septembre 2016




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-112RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-109AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : convention financière 2016 d'aide au fonctionnement - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-104SUBVENTIONS ACCORDEES AU TITRE DE DISPOSITIFS CADRES : autorisation donnée au Maire de procéder au mandatement desdites subventions - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-105TAXE D'HABITATION : modification de la politique d'abattements - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-106VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement de deux fonds de concours à la Communauté de communes de la Région de Haguenau au titre de l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-97THUROT : convention relative aux travaux d'aménagement du parvis de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-111COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-107SOUTIEN AUX PROJETS JEUNESSE : programmation 2016 - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-108SOCIETE DE TIR SAINT WENDELIN HARTHOUSE-HAGUENAU : acquisition et installation d'une ciblerie électronique pour le stand de tir municipal 50 mètres - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-110BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-98PLAN LOCAL D'URBANISME : approbation de la modification n°2 - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-99PROJET DE RESIDENCE SENIORS, RUE DU COLONEL KLIPFEL : mise à disposition d'un terrain à OPUS 67 - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-100ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN TERRAIN : rue Marx - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-101MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : vente Ville de Haguenau / Monsieur et Madame MAIRESSE - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-102VENTE D'UNE MAISON : 40, avenue Leriche - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-103SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : modification des statuts - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-95CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-96CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2016 - Délibération - (sans annexe)